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Informations

Éditeur : Brioult Enchères (Gérante : Mme Lydie Brioult)
S.A.R.L. au capital de 7 500 euros
8, avenue de l'Ile de France, 27200 Vernon, France
SIRET : 442 806 543 00017
R.C.S. Evreux B 442 806 543

T.V.A. Intracommunautaire : FR 82 442 806 543
serveur web

Webmaster : Mikaël Chocron

Hébergement : Netissime
13 & 15, rue Jean Bourgey
69100 Villeurbanne, France
R.C.S. Lyon B 429 999 030
Pour toute question relative au fonctionnement du site, veuillez suivre le lien Contact.


Conditions générales de ventes

  • Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.

    Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. L'état des cadres n'est pas garanti, les restaurations d'usage et réentoilages sont considérés comme des mesures conservatoires n'entrainant pas de dépréciation.
  • Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
  • En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge, il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la T.V.A.
  • Le Commissaire-Priseur et l'Expert peuvent éxécuter tout ordre d'achat sans frais supplémentaire.L'ordre du catalogue sera suivi. Si un acquéreur souhaite enchérir par téléphone, il convient d'en faire la demande par écrit accompagnée d'un relevé d'identité.


Frais de vente

Les acheteurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants :

  • Vente volontaires : Frais : 21 %
  • Vente judiciaires : Frais : 14,4 %


Stockage

Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l'enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinnage n'engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit.

Au-delà du mercredi suivant la vente aux enchères, il sera appliqué la somme forfaitaire de 6 €/jour calendaire.


Charte d'Usage

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Prérequis

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